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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCOTEXTILE
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BOUT'ZAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUT'ZAN
SOCOTEXTILE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1519761
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/1999

Présentation de la marque BOUT'ZAN

Déposée le 17 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCOTEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUT'ZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOTEXTILE domicilié(e) 5, boulevard de la Résistance, 71000 MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BOUT'ZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUT'ZAN est expirée depuis le 17 mars 1999.

SOCOTEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : Z'ARICOT , DOUCET , Z'ARICOT


SOCOTEXTILE S.A., société anonyme - 5, boulevard de la Résistance, 71000 MACON - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249034 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249033 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249034 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249033 - Publication au BOPI 1998-02-03

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